Droits d'auteur, licence et restrictions
1. Droits d'auteur : les droits de propriété intellectuelle sur le CD-ROM de la Bibliothèque électronique et les matériels imprimés connexes sont détenus par l'Institut international de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) pour le renforcement des capacités en Afrique (IIRCA).

2. Licence : L'IIRCA vous accorde, par la présente, l'autorisation non exclusive d'utiliser le CD-ROM ci-joint, sous réserve des termes et conditions de l'accord d'octroi de la présente licence.

- Vous pouvez utiliser le CD-ROM sur un ordinateur personnel ou le transférer sur un autre micro-ordinateur personnel ou sur un terminal au même moment. Vous pouvez aussi l'utiliser en réseau à des fins d'éducation.

- Tout utilisateur, tant public que privé, est entièrement libre d'imprimer des copies des matériels du CD-ROM, sous réserve que i) de telles copies soient destinées à un usage purement personnel ou à des fins d'éducation, et non à des fins commerciales ; et que ii) de telles copies portent une mention en indiquant la source.

3. Restrictions : vous n'êtes pas autorisé à a) faire des copies (à des fins autres que l'appui), à distribuer, à louer, à sous-traiter en licence tout ou partie du CD-ROM ; b) modifier le CD-ROM ou préparer des sous-produits à partir du CD-ROM ; c) utiliser le CD-ROM pour des services commerciaux sur ordinateur ou en exposer le contenu en public sur un support visuel ; d) transformer, concevoir, décomposer ou démanteler le CD-ROM. Vous vous engagez à garder confidentiel le contenu du CD-ROM et à en éviter la divulgation ou l'usage non autorisé. La licence du CD-ROM est accordée à titre individuel et ne peut être cédée à une tierce partie qu'avec l'accord préalable de l'IIRCA. Toute cession autorisée du CD-ROM est régie par les termes et conditions du présent accord.