Droits d'auteur, licence et restrictions
1. Droits d'auteur : Les droits de propriété intellectuelle sur le CD-ROM de la Bibliothèque électronique et les matériels imprimés connexes sont détenus par l'Institut international de l'UNESCO pour le renforcement des capacités en Afrique (UNESCO-IIRCA).

2. Licence : L'IIRCA vous accorde, par la présente, l'autorisation non exclusive d'utiliser le CD-ROM ci-joint, sous réserve des termes et conditions de l'accord d'octroi de la présente licence.

- Vous pouvez utiliser le CD-ROM sur un ordinateur personnel ou le transférer sur un autre micro-ordinateur personnel ou sur un terminal au même moment. Vous pouvez aussi l'utiliser en réseau à des fins d'éducation.

- Tout utilisateur, tant public que privé, est entièrement libre d'imprimer des copies des matériels du CD-ROM, sous réserve que i) de telles copies soient destinées à un usage purement personnel ou à des fins d'éducation, et non à des fins commerciales ; et que ii) de telles copies portent une mention en indiquant la source.

3. Restrictions : Vous n'êtes pas autorisé à a) faire des copies (à des fins autres que l'appui), à distribuer, à louer, à sous-traiter en licence tout ou partie du CD-ROM ; b) modifier le CD-ROM ou préparer des sous-produits à partir du CD-ROM ; c) utiliser le CD-ROM pour des services commerciaux sur ordinateur ou en exposer le contenu en public sur un support visuel ; d) transformer, concevoir, décomposer ou démanteler le CD-ROM. Vous vous engagez à garder confidentiel le contenu du CD-ROM et à en éviter la divulgation ou l'usage non autorisé. La licence du CD-ROM est accordée à titre individuel et ne peut être cédée à une tierce partie qu'avec l'accord préalable de l'IIRCA. Toute cession autorisée du CD-ROM est régie par les termes et conditions du présent accord.